Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour le 7 septembre 2026
Ces conditions forment un contrat entre vous et Cognifly Ltd pour Cogni sur le web, iOS et Android, y compris ce site. En créant un compte ou en utilisant le service, vous les acceptez. Si vous n’êtes pas d’accord, n’utilisez pas Cogni. Notre Politique de confidentialité fait partie de la façon dont nous traitons les informations ; elle ne remplace pas ces conditions.
Le service
Cogni vous permet de conserver des notes d’étude, de créer et de réviser des flashcards par répétition espacée, de synchroniser entre appareils, d’importer des decks Anki .apkg, de parcourir une bibliothèque de decks prêts à l’emploi et, en option, de générer des cartes avec l’IA. Les fonctionnalités, limites et tarifs peuvent évoluer au fil des mises à jour. Nous pouvons ajouter, limiter ou retirer des parties du produit, y compris pour la maintenance, la sécurité ou des raisons légales.
Cogni est une aide à l’étude. Ce n’est ni une école, ni un conseil médical, juridique ou professionnel, ni une garantie de résultat d’examen ou de note.
Conditions d’accès et votre compte
Vous devez avoir au moins 13 ans et l’âge requis pour conclure cet accord dans votre pays. Le service est à usage individuel : une personne par compte. Ne partagez pas votre connexion.
Vous êtes responsable de l’e-mail et de la méthode de connexion que vous utilisez (mot de passe, Google ou Apple) et de l’activité du compte. Gardez vos identifiants pour vous. Prévenez-nous rapidement si vous pensez que quelqu’un d’autre a utilisé le compte. Nous ne sommes pas responsables des pertes dues à l’usage par un tiers d’identifiants que vous n’avez pas protégés.
Nous pouvons fixer des limites de stockage et d’usage. Nous pouvons suspendre ou fermer les comptes qui enfreignent ces conditions, nuisent au service ou à autrui, ou que la loi nous oblige à fermer.
Votre contenu
Vous conservez les droits sur les notes, cartes, images et autres contenus que vous créez (« votre contenu »). Vous accordez à Cognifly Ltd une licence mondiale, non exclusive, pour héberger, stocker, reproduire, adapter (par exemple pour afficher des cartes ou générer les suggestions que vous avez demandées), synchroniser et afficher ce contenu uniquement dans la mesure nécessaire pour faire fonctionner Cogni pour vous.
Cette licence prend fin lorsque votre contenu est supprimé de nos systèmes, sous réserve des sauvegardes et journaux raisonnables qui expirent, ou des copies que nous devons conserver par la loi.
Vous déclarez avoir le droit d’importer votre contenu et qu’il n’enfreint ni les droits d’autrui ni la loi. N’importez rien que vous n’ayez pas le droit d’utiliser — y compris les notes d’autrui, les documents d’éditeurs, ou les decks Anki dont la licence l’interdit.
Bibliothèque, imports et contenu de tiers
La bibliothèque intégrée et les decks partagés ou importés peuvent inclure du matériel créé par Cogni, par des partenaires ou par d’autres utilisateurs. Nous ne relisons pas chaque carte. Nous ne garantissons pas que le contenu de la bibliothèque ou importé soit exact, complet, à jour ou libre de droits de tiers.
L’import d’un deck Anki copie ce qui se trouve dans le fichier que vous fournissez. L’historique de révision Anki n’est pas repris. Importer ne fait pas de vous le titulaire des droits d’auteur d’un deck d’autrui.
Si vous estimez qu’un contenu dans Cogni porte atteinte à votre droit d’auteur, écrivez à [email protected] avec une description de l’œuvre, l’endroit où elle apparaît, et une déclaration selon laquelle vous êtes habilité à agir. Nous retirerons ou désactiverons le contenu lorsque c’est la réponse appropriée, et nous pouvons fermer les comptes des contrevenants répétés.
Cartes générées par IA
La sortie de l’IA peut être erronée, biaisée, incomplète ou inadaptée à un examen. Vous devez relire les cartes générées avant de vous y fier. Cogni n’est pas responsable des résultats d’étude, des examens ratés, ni des décisions que vous prenez sur la base de contenu généré ou de la bibliothèque.
Vous ne devez pas utiliser la génération pour créer du contenu illicite, nuisible ou contrefaisant, ni pour soumettre des informations confidentielles d’autrui.
Utilisation acceptable
Ne faites pas, et n’essayez pas de :
- casser, surcharger, extraire à grande échelle ou désosser le service, sauf dans la mesure où la loi le permet ;
- sonder, scanner ou contourner la sécurité ou les contrôles d’accès ;
- utiliser le compte d’une autre personne, ou partager le vôtre ;
- importer des malwares, ou du contenu illégal, d’exploitation sexuelle de mineurs, ou qui harcèle, menace ou incite à la violence ;
- utiliser Cogni pour stocker ou partager du matériel dont vous n’avez pas le droit d’usage ;
- revendre, louer ou fournir le produit payant comme un service à autrui sans notre autorisation écrite ;
- présenter Cogni de façon inexacte, ou utiliser nos noms ou marques autrement que pour désigner le produit avec exactitude.
Nous pouvons retirer du contenu et suspendre les comptes qui enfreignent cette section.
Notre propriété intellectuelle
Cogni, les apps, le site, le design, le logiciel et nos marques appartiennent à Cognifly Ltd ou à ses concédants. Ces conditions vous donnent une licence limitée, personnelle, révocable et non transférable d’utiliser le service pour vos propres révisions, pas de copier le produit, d’extraire la bibliothèque pour un service concurrent, ni d’utiliser nos marques d’une façon qui suggère un parrainage.
Les retours que vous nous envoyez peuvent servir à améliorer Cogni sans obligation envers vous.
Offre gratuite et abonnements payants
Certaines fonctionnalités sont gratuites, avec des limites (y compris un plafond quotidien de révisions sur l’offre gratuite). Les forfaits payants (mensuel, annuel ou à vie, selon l’offre au paiement) débloquent des fonctions supplémentaires, comme davantage de révisions ou des révisions illimitées, la génération IA illimitée et la synthèse vocale, telles que décrites au moment de l’achat.
Les achats web sont facturés par Stripe. Les achats iOS et Android sont facturés par Apple ou Google. Taxes, factures, remboursements, rétrofacturations et résiliations suivent les règles de ce prestataire et la loi qui vous est applicable. Nous ne stockons pas votre numéro de carte complet.
Les abonnements se renouvellent automatiquement jusqu’à résiliation. Résiliez au moins avant le prochain renouvellement via le portail client Stripe (web) ou les réglages d’abonnements de la boutique (iOS / Android). L’accès aux fonctions payantes dure jusqu’à la fin de la période déjà payée. Les achats à vie, lorsqu’ils sont proposés, durent tant que nous exploitons Cogni pour ce droit ; ils ne promettent pas que chaque fonction existera pour toujours.
Sauf si le droit de la consommation l’exige autrement, les sommes déjà payées ne sont pas remboursées parce que vous cessez d’utiliser l’app, parce qu’une fonction a changé, ou parce qu’une promotion ultérieure est moins chère. Les changements de prix s’appliquent à compter du prochain renouvellement ; nous donnerons un préavis raisonnable lorsque la loi l’exige. Si vous n’êtes pas d’accord, résiliez avant l’entrée en vigueur du nouveau tarif.
Si un paiement échoue, nous pouvons rétrograder le compte vers l’offre gratuite.
Services tiers
La connexion, les paiements, les boutiques, la mesure d’audience et l’IA sont fournis par des tiers listés dans la Politique de confidentialité. Leurs conditions s’appliquent à ces éléments. Cogni n’est pas responsable des pannes, des bannissements de compte ou des politiques de remboursement d’Apple, Google, Stripe ou d’autres prestataires, sauf dans la mesure où la loi nous en rend responsables.
Absence de garantie
Cogni est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ». Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons toutes garanties, expresses ou implicites, y compris de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, d’exactitude et de non-contrefaçon.
Nous ne garantissons pas que le service sera ininterrompu, sans erreur, ni que les cartes, les decks de la bibliothèque, les imports ou la sortie de l’IA soient corrects. Les outils d’étude contiennent des erreurs. Vous utilisez Cogni à votre discrétion et à vos risques, y compris le risque de perte de données — conservez vos propres exports si le matériel vous importe.
Rien dans ces conditions n’exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut être exclue en vertu du droit applicable, y compris (lorsque ces règles s’appliquent) la responsabilité pour décès ou préjudice corporel causé par négligence, ou pour fraude.
Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, Cognifly Ltd et ses dirigeants, employés et fournisseurs ne sont pas responsables de toute perte indirecte, accessoire, spéciale, consécutive ou exemplaire, ni de manque à gagner, perte de données, perte de chance à un examen, interruption d’activité ou remplacement du temps d’étude, découlant de votre utilisation de Cogni — ou de l’impossibilité de l’utiliser —, même s’il nous a été indiqué qu’une telle perte était possible.
Notre responsabilité totale pour toutes les réclamations nées du service est limitée aux montants que vous nous avez versés pour Cogni au cours des 12 mois précédant la réclamation (et à zéro si vous n’avez utilisé que l’offre gratuite), sauf si la loi impose un plancher plus élevé.
Certains pays et États américains n’autorisent pas certaines limitations. Dans ces lieux, la limitation s’applique uniquement dans la mesure permise, et vos droits de consommation légaux demeurent.
Indemnisation
Si votre contenu ou votre utilisation de Cogni provoque une réclamation d’un tiers contre nous (y compris des réclamations de droit d’auteur sur du matériel que vous avez importé), vous défendrez et indemniserez Cognifly Ltd contre cette réclamation et les frais juridiques raisonnables, dans la mesure où la loi le permet. Cela ne vous oblige pas à nous indemniser pour notre propre fraude ni pour une responsabilité à laquelle le droit n’autorise pas les consommateurs à renoncer.
Suspension, suppression et survie
Vous pouvez cesser d’utiliser Cogni à tout moment et nous demander de supprimer votre compte. Nous pouvons suspendre ou mettre fin à l’accès si vous enfreignez ces conditions, si nous arrêtons le service, ou si la loi l’exige. Nous n’avons pas l’obligation de rembourser les périodes prépayées, sauf lorsque la loi l’impose.
Les sections qui, par nature, doivent survivre (y compris vos garanties sur le contenu, l’utilisation acceptable, notre PI, les clauses de non-responsabilité, les plafonds de responsabilité, l’indemnisation et le droit applicable) survivent à la résiliation.
Modifications
Nous pouvons modifier ces conditions. La date en haut est la version en vigueur. Pour les changements importants, nous essaierons de vous prévenir dans le produit ou par e-mail. Si vous continuez à utiliser Cogni après l’entrée en vigueur du changement, vous acceptez les nouvelles conditions. Si vous ne les acceptez pas, cessez d’utiliser le service et demandez la suppression.
Droit applicable
Ces conditions sont régies par les lois d’Angleterre et du Pays de Galles, sans égard aux règles de conflit de lois. Les tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles ont compétence exclusive, sauf si vous êtes consommateur au Royaume-Uni, dans l’EEE ou dans un autre lieu qui interdit ce choix : vous pouvez alors former une réclamation devant vos tribunaux locaux, et les protections impératives des consommateurs de votre pays restent applicables.
Si une disposition est inapplicable, le reste demeure en vigueur. Notre défaut de faire appliquer une disposition n’est pas une renonciation. Vous ne pouvez pas céder ces conditions ; nous pouvons les céder dans le cadre d’une fusion, d’une vente ou d’une réorganisation.
Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord relatif à l’utilisation de Cogni, et remplacent les versions antérieures.
Contact
Cognifly Ltd. Questions sur ces conditions : [email protected].